Marque expirée - Marque en non vigueur
FUSEAU LORRAIN DU MINEUR L'ARGONNAIS
Numéro de dépôt :
3419641
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/03/2016
Présentation de la marque FUSEAU LORRAIN DU MINEUR L'ARGONNAIS
Déposée le 30 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARGONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « FUSEAU LORRAIN DU MINEUR L'ARGONNAIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSEAU LORRAIN DU MINEUR L'ARGONNAIS est expirée depuis le 30 mars 2016.
L'ARGONNAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18